adipro
assistance direction
adipro
assistance direction
compétences
design d'espace
design graphique
signalétique
scénographie
aménagement
identité visuelle
logo & charte graphique
communication associée
direction artistique
compétences
design d'espace
design graphique
signalétique
scénographie
aménagement
identité visuelle
logo & charte graphique
communication associée
direction artistique
agence design d'espace graphique
mentions légales
Merci de lire avec attention les différentes modalités d’utilisation du présent site avant d’en parcourir les pages. En vous rendant sur ce site, vous acceptez sans réserves les présentes modalités. Aussi, conformément à l’article n°6 de la Loi n°2004-575 du 21 Juin 2004 pour la confiance dans l’économie numérique, les responsables du présent site internet www.maudmoretton.com sont :
Informations générales
Maud Moretton - 107 rue du Rival - 42210 Montrond-les-Bains. Siret 482 252 392 00022 - APE 9003A
contact@maudmoretton.com - 0681285363
Responsable éditorial / Webmaster / Créateur : Maud Moretton
Hébergement du site : OVH - RCS Lille Métropole 424 761 419 00045 - Code APE 2620Z
Siège social : 2 rue Kellermann - 59100 Roubaix - France
Objet du site
Le site maudmoretton.com a pour objet de présenter ses activités de manière claire et précise, en proposant aux utilisateurs des explications détaillées sur les différents produits et services fournis par l’entreprise.
Propriété intellectuelle, propriété industrielle et droits de reproduction
La présentation graphique, le nom de domaine ainsi que chacun des éléments présents sur le site www.maudmoretton.com comme les marques, logos, dessins, photographies, textes, illustrations et autres fichiers, sont protégés par les lois françaises et internationales relatives à la propriété intellectuelle et à la propriété industrielle, et appartiennent à Maud Moretton Designer graphique EI ou font l’objet d’une autorisation d’utilisation. Par conséquent, les marques citées sur ce site sont déposées par les sociétés qui en sont les propriétaires. En application de ces lois, tous les droits de reproduction sont réservés, y compris pour les représentations iconographiques et photographiques ainsi que pour les documents téléchargeables. Toute exploitation, diffusion, reproduction, modification ou réédition de tout ou partie de ce site sur un support électronique ou papier quel qu’il soit est formellement interdite, sauf autorisation expresse du directeur de la publication. Toute utilisation non autorisée par la société est constitutive de contrefaçon pénalement sanctionnée au titre de la législation afférente à la propriété intellectuelle (articles L. 122-4 et L. 335-2 et suivants du Code de la propriété intellectuelle). Seule la copie à usage privé est autorisée ; par copie privée, il convient d’entendre un usage licite, privé et non commercial d’un ou de plusieurs éléments du site à destination d’un ordinateur ou de tout autre support strictement personnel.
Protection des données à caractère personnel
Lors de la consultation du site www.maudmoretton.com, l’utilisateur pourra éventuellement être amené à s’identifier sur le formulaire mentionné dans la rubrique « Contact ». En effet, la collecte d’informations s’avère être essentielle pour répondre le plus précisément possible, par mail ou par téléphone, à vos questions ou demandes commerciales déposées sur notre site. Et conformément à la loi n°78-17 du 6 janvier 1978, à tout moment, vous disposez d’un droit d’opposition (article 38), d’un droit d’accès (article 39) et d’un droit de rectification (article 40) des données vous concernant. Vous pouvez exercer ces droits auprès de Maud Moretton, à l’adresse suivante : 107 rue du Rival - 42210 Montrond-les-Bains Ou par mail : contact@maudmoretton.com
Les données à caractère personnel seront supprimées au bout de 6 mois.
Liens hypertextes
Le site www.maudmoretton.com peut proposer des liens (« liens hypertextes ») vers d’autres sites susceptibles d’intéresser l’utilisateur, lesquels sont, sauf mention contraire, indépendants du site maudmoretton.com. Ces liens hypertextes, établis en direction d’autres sites, ne sauraient en aucun cas engager la responsabilité de Maud Moretton. Maud Moretton Designer graphique EI ne peut dès lors être tenu responsable du contenu, produits, informations ou services que ces sites pourraient proposer.
Limites de responsabilité
Maud Moretton s’efforce de mettre régulièrement à jour le contenu du site afin de délivrer à l’utilisateur des informations exactes et précises. Néanmoins, les informations publiées sur ce site n’ont pas de caractère contractuel et ne peuvent en aucun cas engager la responsabilité de Maud Moretton Designer graphique EI En particulier, la responsabilité de Maud Moretton Designer graphique EI ne pourra être engagée en cas d’inexactitudes ou d’omissions concernant les informations diffusées sur ce site ; si de telles omissions ou inexactitudes venaient à se présenter, l’utilisateur dispose de la faculté de les signaler à l’adresse suivante : contact@maudmoretton.com.
Mise à jour du site et conditions d’accès
Maud Moretton se réserve le droit de modifier à tout moment et sans préavis la présente rubrique « Mentions légales » ainsi que tous les éléments ou produits présents sur le site www.maudmoretton.com. Toute personne ayant accès au présent site doit prendre connaissance des conditions d’accès susmentionnées, et, plus généralement, de la présente rubrique, « Mentions légales ». Il convient aussi d’attirer l’attention sur le fait que, parmi les services proposés sur ce site, certains peuvent inclure des conditions d’utilisation spécifiques complétant le présent article.
Politique des cookies
Ce site utilise des cookies – de petits fichiers texte qui sont placés sur votre machine pour aider le site à fournir une meilleure expérience utilisateur. En général, les cookies sont utilisés pour conserver les préférences de l’utilisateur, stocker des informations pour des choses comme les paniers d’achat et fournir des données de suivi anonymisées à des applications tierces comme Google Analytics. En règle générale, les cookies rendront votre expérience de navigation meilleure. Toutefois, vous pouvez préférer désactiver les cookies sur ce site et sur d’autres. Le moyen le plus efficace consiste à désactiver les cookies dans votre navigateur. Nous vous suggérons de consulter la section Aide de votre navigateur ou de consulter le site Web À propos des cookies (en anglais) qui propose des conseils pour tous les navigateurs modernes ou visitez le site de la CNIL.